2023
- 2023-001 Convention d’utilisation du stand de tir «Société de Tir Allemagne Riez » – publiée le 9.01.2023
- 2023-002 Contrat d’assurance Générali protection numérique N° AT749659 établi par CYBER COVER – publiée le 26.01.2023
- 2023-003 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour les travaux à la maison intergénérationnelle des Roches Bleues – publiée le 26.01.2023
- 2023-004 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 – Travaux de sécurisation, d’amélioration et d’installation de vestiaires et d’un club house au stade Alexis PAYAN publiée le 30.01.2023
- 2023-005 – Fixation des loyers des garages municipaux – année 2023
- 2023-006 – Fixation des loyers des bâtiments communaux – année 2023
- 2023-007 – Demande de subvention au titre du FONDS VERTS pour les travaux de rénovation énergétique et thermique de l’école primaire de Gréoux.
- 2023-008 Demande de subvention au titre de la Dotation d’ Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 – Aménagement de village : acquisition et installation de mobilier urbain
- 2023-009 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Travaux de sécurisation de la rue A. Malraux aux abords des écoles et du restaurant municipal
- 2023-010 Demande de subvention auprès de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de prévention de la Radicalisation (F.I.P.D.R) – Extension d’un dispositif de vidéo-protection aux entrées de la ville et au Passage du Lavoir des Aires.
- 2023-011 Convention de la convention avec l’association de « Formation aux gestes techniques professionnels, de prévention aux risques d’agression et sécurisation physique
- 2023-012 Modification des tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2023
- 2023-013 Modification des taris du restaurant 3ème age à compter du 1er avril 2023
- 2023-014 Tarifs d’occupation du domaine public pour les marchés nocturnes à compter du 1er avril 2023
- 2023-015 Tarifs annuels du droit de stationnement des taxis à compter du 1er avril 2023
- 2023-016 Tarifs d’occupation du domaine public pour les foires artisanales à compter du 1er avril 2023
- 2023-017 Tarifs d’occupation du domaine public pour les brocantes à compter du 1er avril 2023
- 2023-018 Tarifs d’occupation du domaine public pour les portiques de micro signalisation à compter du 1er avril 2023
- 2023-019 Tarifs d’occupation du domaine public pour les foires du 1er mai et 15 août 2023
- 2023-020 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale des Alpes de Haute Provence dans le cadre d’un appel à projet au soutien à la parentalité « utiliser le jeu comme vecteur de cohésion intrafamiliale et interfamiliale
- 2023-021 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre du Fonds Départemental d’Aide aux Communes (FODAC) 2023 – Acquisition d’un véhicule utilitaire électrique de type « Goupil »
- 2023-022 numéro de décision non attribué
- 2023-023 Demande de financement au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) – Etudes et travaux de sécurisation de la falaise Saint-Sébastien et de ses abords en surplomb du stade Alexis Payan à Gréoux-les-Bains.
- 2023-024 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence dans le cadre d’un appel à projet au soutien à la parentalité « utiliser le jeu comme vecteur de cohésion intrafamiliale et interfamiliale »
- 2023-025 Régie d’avances « menues dépenses Accueil Collectif de Mineurs Morelon » – modification du montant maximum de l’avance
- 2023-027 Avenant de reconduction du contrat de location entretien Machine à affranchir
- 2023-028 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 priorité n°2 -aménagement du village : fourniture et pose de mobilier urbain en bois – Modificatif
- 2023-029 Contrat de location de matériel et prestation de télésurveillance avec « NEXECUR PROTECTION » pour les locaux du Centre Communal d’Action Sociale.
- 2023-030 Contrat de location de matériel et prestation de télésurveillance avec « NEXECUR PROTECTION » pour les du centre social San Bastian
- 2023-031 Contrat de location de matériel et prestation de télésurveillance des locaux de la Police Municipale
- 2023-032 résiliation garage n°19 à compter du 1er avril 2023 – Mme France GALLAND/TOP ARTS
- 2023-033 Demande de subvention auprès de la Région SUD – Appel à projets « arbres en ville »
- 2023-034 Demande de subvention auprès de la DRAC et la Région Sud pour la restauration de deux tableaux inscrits au titre des monuments historiques (descente de la Croix et Saint Sébastien)
- 2023-035 Approbation du contrat d’entretien P2 pour le restaurant municipal de Gréoux
- 2023-036 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre des amendes de police 2023 pour la sécurisation d’un talus surplombant le domaine public et présentant un risque de chute de roches sur un cheminement piéton situé Avenue des Thermes.
- 2023-037 Fin de mise à disposition du local communal à la SAUR à compter du 31 décembre 2023
- 2023-038 numéro non attribué
- 2023-039 Demande de subvention auprès de la Région SUD – Politique d’Aide Régionale aux Communes année 2023 pour des travaux de restructurations et de sécurisations de chaussées.
- 2023-040 Modification de la régie des droits de places sur le marché hebdomadaire
- 2023-041 Défense devant la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence Dossier RG 23/01010 Madame Simone SALLE divorcée GLANGETAS / commune de Gréoux-les-Bains
- 2023-042 Contrat adhésion à l’application « atelier salarial » formule prémium de la société Adelyce
- 2023-043 Approbation du contrat APAVE de vérification générale périodique des engins de levage, portes, échelles et EPI n°A535051603.1.V.5
- 2023-044 Demande de subvention auprès de la Région SUD – Politique Régionale d’Aide aux Communes année 2023, pour des travaux de rénovation énergétique et thermique de l’école élémentaire et de désimperméabilisation de la cour.
- 2023-045 Contrat de location longue durée d’un terminal de paiement électronique (T.P.E)
- 2023-046 Acte individuel
- 2023-047 Tarifs d’occupation du domaine public pour les marchés nocturnes saison 2023 – modificatif
- 2023-048 Contrat de maintenance bureau Veritas
- 2023-049 Contrat adhésion à la plateforme « Prévisio » de la Finance Active
- 2023-050 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre des amendes de police 2023 – extension d’un dispositif de vidéo-protection aux entrées de ville et au passage du lavoir des aires
- 2023-051 Mandat spécial pour le déplacement de Madame Josette LAUVERGNIAT et Monsieur Jean-Philippe BARTOLOTTA aux Rencontres Internationales du Thermalisme à Nancy, du 7 au 10 novembre 2023
- 2023-052 Modification de la régie « menues dépenses » de la commune de Gréoux les bains
- 2023-053 Clôture de la régie n°30701 des « recettes de la piscine du Colombier de Gréoux les Bains
- 2023-054 Virements de crédits n°1 – 2023 budget M57 de de la Commune
- 2023-055 Demande de subvention auprès de la Région SUD dans le cadre de « l’aide aux Forces de Sécurité « – Volet équipement des polices municipales
- 2023-056 Demande de subvention auprès de la Région SUD dans le cadre de « l’aide aux Forces de Sécurité « – Volet vidéoprotection
- 2023-057 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre des amendes de police 2023 pour des travaux de signalisation horizontale et la pose de potelets dans le cadre de la sécurité routière.
- 2023-058 Approbation du contrat de maintenance des logiciels BETTERSTREET N°L20230701-18629 de la société JVS
- 2023-059 Prolongation du contrat de location longue durée du Terminal de Paiement Electronique (T.P.E.) – PREFILOC représentant la société JDC SA
- 2023-060 Convention de médiation instance n°2206369 Tribunal Administratif de Marseille – Affaire Bâtisseur Nord-Sud c/ commune et honoraires du médiateur
- 2023-061 Honoraires sur procédure de médiation de Maître Frédéric LAURIE – Affaire Commune de Gréoux-les-Bains c/ Me Lageat, liquidateur judiciaire de la Société Bâtisseurs Nord Sud
- 2023-062 Approbation de l’avenant n°FCT00000357 au contrat de maintenance du matériel de cuisine avec la société PROVENCE FROID pour la maintenance préventive et curative sur un adoucisseur d’eau
- 2023-063 Demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région SUD pour la restauration de deux tableaux (toiles et cadres) classés au titre des monuments historiques (Descente de Croix et Saint Martin)
- 2023-064 Convention de mise à disposition d’un logement à un interne en médecine
- 2023-065 Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur Raymond MAZZOLENI au salon des maires 2023
- 2023-066 Honoraires sur la procédure de protocole d’accord de fin de marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux des roches bleues
- 2023-067 contrat de maintenance des machines d’impressions et de reprographies Xerox par la société DeCea
- 2023-068
- 2023-069 Approbation du contrat de service n°20231104800MGLB, pour la maintenance préventive et curative des défibrillateurs avec la société PREVIMED
- 2023-070 Approbation du contrat de maintenance n°EES-VL/RCIS/MAINT-SIRENE/HMI04-01 pour la sirène d’alerte à la population avec la société EIFFAGE
- 2023-071 Virements de crédits n°2 – 2023 budget général de la commune
- 2023-072 Contrat maintenance chaudière bâtiments communaux
- 2023-073 Virements de crédits n°1 – 2023 budget M57 de de la Crèche