2022
CADRE DE VIE
DEMANDE DE SUBVENTION
Demande de subvention auprès de la Région Sud pour des travaux de sécurisation du stade Alexis PAYAN
CONTRATS / CONVENTIONS
Contrat de location longue durée – DIAC – véhicule grand SCENIC TCE 160 EDC
Contrat de service radars pédagogiques EVOLIS
Convention de mise à disposition d’emballages de gaz médium et grandes bouteilles
Approbation Avenant N°2 au contrat d’entretien EMA rideaux métalliques des bâtiments communaux
Fin de location du logement « 8 rue des écoles » 2ème étage à compter du 1er octobre 2022
Fin de location du logement « 44 avenue des alpes » à compter du 1er janvier 2023
Convention de location de la Buvette du Verdon pour la saison 2023
Contrat de maintenance des logiciels hébergés Finances, RH, Multi-facturation, Chorus
Contrat de maintenance du logiciel Suffrage Web « Siecle – Avenir – Eternité » – Logitud
Contrat de maintenance du logiciel tiers de télétransmission IXCHANGE 2
Contrat de maintenance Hygiène Assistance
Convention d’utilisation du stand de tir «Société de Tir Allemagne Riez »
ALIENATIONS
Aliénation de gré à gré des meubles du logement de la rue des écoles – 2éme étage
DONS
Don de la Fondation du Patrimoine pour la réhabilitation de la chapelle Sainte CROIX
CESSIONS
Cession du véhicule Renault clio immatriculé BS-834-EP
REGIES
Encaissement des recettes liées au pôle parentalité sur la régie du Centre Social