2024-001 Fixation des loyers des garages municipaux – année 2024

2024-002 Fixation des loyers des bâtiments communaux – année 2024

2024-003 Convention de location buvette du Verdon – année 2024

2024-004 Contrat de souscription au logiciel « Logipolweb » de la Police Municipale

2024-005 Contrat de maintenance Azur Carillon 

2024-006 Désignation de Maître Frédéric Laurie et règlement d’honoraires – Affaire Commune de Gréoux-les-Bains c/ Maître Anne Lageat, liquidateur judiciaire de la Société Bâtisseurs Nord Sud  

2024-007 Demande de subvention dans le cadre du Fonds Stratégique Départemental relative aux travaux de mise hors d’eau hors d’air et de restauration du sol en terre cuite de la terrasse Est du Château dit des Templiers à Gréoux-les-Bains et mise en valeur de l’édifice par reprise de l’éclairage

2024-008 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles relative aux travaux de mise hors d’eau hors d’air et de restauration du sol en terre cuite de la terrasse Est du Château dit des Templiers à Gréoux-les-Bains 

2024-009 Demande de subvention auprès de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence au titre de la DSIL 2024 pour les travaux de mise en sécurité des coffrets forains du parking des marronniers.  

2024-010 Demande de subvention auprès de la Région Sud pour des travaux de mise en valeur de la chapelle Sainte Croix, dans le cadre de l’appel à projet 2024 « Restauration et valorisation du patrimoine rural non protégé ».

2024-011 Demande de subvention auprès de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence au titre de la DETR 2024 pour les travaux de Restructuration de chaussées des voies du centre ancien, du village et des parkings de la commune 

2024-012 Convention d’utilisation du stand de tir «Société de Tir Allemagne Riez »

2024-013 Approbation d’un contrat pour la maintenance des bornes escamotables n.MARMP439 avec la société Cegelec

2024-014 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre du Fonds Départemental d’Aide aux Communes (FODAC) 2024 – Restauration du sol en terre cuite avec mise hors d’eau par la reconstitution de la voute au Château des Templiers

2024-015 Demande de subvention auprès de la Région Sud pour les travaux d’aménagement de la voie douce de l’Oumède au titre du dispositif d’aménagement du territoire « Nos Communes d’Abord »

2024-016 Approbation de la convention avec l’association de « Formation aux gestes techniques professionnels, de prévention aux risques d’agression et de sécurisation physique » relative à la formation des agents de la police municipale à l’entraînement au maniement du bâton de défense 

2024-017 Demande de subvention auprès de la Région SUD dans le cadre de l’aide aux forces de sécurité, dispositif « Région Sud, la Région sûre » – volet vidéoprotection

2024-018 Demande de subvention auprès de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance 2024 (F.I.P.D) – Extension d’un dispositif de vidéo-protection

2024-019

2024-020 Cession voirie Cité Paradis – Convention d’honoraires avec Maître François ALBESSARD

2024-021 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre d’un appel à projet pour le renouvellement de matériels et l’achat d’un jeu extérieur au Multi-Accueil « Leï Nistoun »

2024-022 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre du Fonds Départemental d’Aide aux Communes (FODAC) 2024 – Travaux de mise en sécurité des coffrets forains au Parking des Marronniers.

2024-023 Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre d’un appel à projet pour l’organisation de la 3éme fête de la planète

2024-024 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de la restauration de la chapelle Sainte Croix

2024-025 Tarif annuel du droit de stationnement des taxis – année 2024

2024-026 Tarif d’occupation du domaine public pour les foires artisanales à compter du 1er mai 2024

2024-027 Tarif d’occupation du domaine public pour les brocantes à compter du 1er mai 2024

2024-028 Tarif d’occupation du domaine public pour les portiques de micro signalisation à compter du 1er mai 2024

2024-029 Tarif d’occupation du domaine public pour les foires du 1er mai et du 15 août 2024

2024-030 Tarif d’occupation du domaine public pour les marchés nocturnes à compter du 1er juillet 2024

2024-031 Résiliation du bail du garage n°12  à compter du 1er juin 2024

Partager cette page sur :